Voyager en Russie en voiture est devenu plus facile

Voyager en Russie en voiture est devenu plus facile

L'agence RIA Novosti communique que la décision sur la règle de forme des automobiles importées temporairement en Russie est entrée en vigueur le 25 février 2010.

La décision était signée et publiée le 25 août 2009 et selon la législation elle est entrée en vigueur dans six mois après la publication.

Cette décision simplifie considérablement le procès de l'enregistrement du véhicule amené par le propriétaire aux fins de l'usage personnel. Maintenant pour le séjour légal de l'automobile enregistrée dans un autre État sur le territoire de la Russie, il est assez de remplir simplement la déclaration en douane de voyageurs (DDV).

Avant l'introduction des nouvelles règles, l’enregistrement de tel véhicule passait à deux étapes : d'abord il était nécessaire de remplir DDV en duplicata. Et seulement ensuite l'automobile était enregistrée « pour l'usage personnel », pour quoi on remplissait un certificat de l'importation du véhicule (CIV). Maintenant les services douaniers n'ont pas de la nécessité d'enregistrer le véhicule se trouvant temporairement sur le territoire de la Russie.

La période de résidence d’une telle automobile dans la Fédération Russe se limite à un an. Au passage de la douane russe les étrangers ne doivent payer aucuns taxes et impôts.

Pendant la procédure du passage de la frontière il faudra présenter la carte d'identité, les documents confirmant le droit de la propriété de la voiture et les documents, permettant d'identifier l'automobile pendant l'importation et à tout le temps de son séjour sur le territoire de la FR.

Maintenant le certificat de l'importation du véhicule (CIV) n’est pas nécessaire sans qui avant la voiture enregistrée dans un autre État était passible d’arrestation. Il n'y a pas aussi de nécessité de documenter la destination de l'automobile importé.

lundi 1 mars 2010