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Le gouvernement a assuré la sécurité des vols

Le gouvernement a assuré la sécurité des vols

Depuis peu les agences aériennes russes plaignaient d'une certaine insécurité de l'insolence et de l'agression de la part des passagers. C'est vrai que les mesures contre les voyous au bord de l'avion pouvaient être prises seulement par la militia selon le code des contraventions administratives.

Ainsi le passager ayant endommagé financièrement l'agence aérienne et parfois ayant même commis des détriments physiques pouvait en être quitte pour l'article « petit insolence » et l'amende de 500 roubles.

Les actions du passager de cette sorte peuvent mener des conséquences différentes du point de vue de leur importance: le passager qui fume au bord de l'avion ou la situation quand le capitaine de l'avion doit changer le trajet du vol pour rendre le voyou aux autorités.

Les agences aériennes insistaient depuis longtemps sur la responsabilité pénale de ces passagers et bien sûr sur l'augmentation adéquate de l'amende pour les activités illégales.

Le 9 juin le gouvernement a accepté la loi « Sur l'inscription dans le Code de la Fédération de la Russie des contraventions administratives ». En particulier elle précise les sanctions pour la non-observance de la sécurité pendant le vol. Le projet de la loi a été présenté par le vice-ministre du transport Sergey Aristov.

Selon le nouveau projet de la loi, l'amende pour les passagers pour la non-exécution des instructions du chef de l'équipage, quand on fume au bord de l'avion ou boit de l'alcool est jusqu'à 5 000 roubles.

La nouvelle loi détermine non seulement la responsabilité des passagers auprès de l'agence aérienne, mais la responsabilité de l'agence elle-même.

Ainsi pour le manque des moyens de prospection et d'alarme au bord de l'avion l'agence aérienne peut être mis à l'amende de 40 000 roubles. Pour le bagage ne pas assez surveillé et pour la présence au bord de l'avion des substance et des objets interdits pour la transportation l'agence va payer de 10 a 50 000 roubles.

L'amende est prévue pour la non-exécution des règles de l'installation du bagage et des autres objets sur la territoire de l'aéroport.

Après tout, les pilotes sont chargés de la responsabilité supplémentaire. Pour la conduite de l'avion sous influence la privation des droit de conduite est prévue pour la période de 3 ans. Pour la conduite de l'avion par la personne sans documents nécessaires dans les circonstances différentes l'amende peut constituer de 2 a 5 000 roubles.

lundi 15 juin 2009