La Douma d'Etat a renforcé les sanctions pour la violation de l'ordre dans les aéroports

La Douma d'Etat a renforcé les sanctions pour la violation de l'ordre dans les aéroports

La semaine dernière, la Douma a adopté la série des amendements au Code des contraventions administratives, qui durcie les mesures d'influence de la violation de l'ordre public au bord de l'avion et dans l'aéroport.

Ainsi, une amende d'une à cinq mille roubles peut être infligée sur le violateur pour boire de l'alcool. Et l'utilisation des substances narcotiques psychotropes sans ordonnance médicale est risquée d'une amende de deux mille et cinq cent roubles à cinq mille roubles.

En conformité de la nouvelle réglementation, des sanctions sont renforcées pour la violation des exigences légitimes du commandant de l'équipage et de vol. Selon le journal « Commerçant », ces exigences sont notamment le bruit excessif, le tabagisme, d'autres violations de l'ordre public. Le sous-ministre des Transports, Sergueï Aristov a expliqué : « D'abord le commandant peut faire un avertissement verbal au passager en exigeant de cesser la violation des règles, alors s'il est nécessaire il a le droit d'utiliser la force physique ». A l'arrivée le fauteur de troubles sera remis aux miliciens. Pour ces infractions le passager peut être mis à l'amende de cinq mille roubles, ou même être soumis à une arrestation administrative pour un maximum de 15 jours.

Un autre domaine de la responsabilité des passagers – l'accomplissement des règles de sécurité aérienne. En particulier, tout cela signifie si quelqu'un porte le bagage ou assiste à porter le bagage non inspecté, ou de substances qui sont interdites à transporter dans l'avion. Ici une amende pour des particuliers varie d'une à trois mille roubles, pour des fonctionnaires – de dix à trente mille roubles. Dans la même zone de responsabilité se trouve les endommagements de la propriété de la compagnie aérienne ou de l'aéroport.

Sur l'introduction des corrections semblables les compagnies aériennes insistent déjà quelques années. D'autant plus que d'après les données des Ministères des Affaires Intérieures le nombre des polissons dans les avions augmente constamment. Et souvent leurs actions portent la perte essentielle matérielle aux compagnies d'aviation. Ainsi, selon le message du « Journal » en 2007 pour la violation de l'ordre dans l'avion on arrêtait 245 personnes, mais en neuf mois de 2009 seulement dans la région de Moscou est déjà enregistré près de 400 tels cas.

Les compagnies aériennes estiment que des sanctions plus sévères vont aider à améliorer sensiblement la situation. Surtout en Russie, ces sanctions sont minimales – la peine d'une telle violation en Europe peut atteindre jusqu'à plusieurs milliers d'euros.

Pour le filtrage préalable des violateurs on établit le face-contrôle, ce qui permettrait d'identifier les passagers « dangereux » avant l'atterrissage à bord. Le chef du service de l'information, de la garantie juridique et de la coopération internationale du département de la garantie du droit juridique sur le transport du Ministère des Affaires Intérieures de la Russie Viacheslav Volodin a raconté au « Journal » que tels contrôleurs posséderont les responsabilités suffisantes pour retenir le voyageur pour le séjour au lieu public à l'état, par exemple, l'ivresse alcoolisée. Si un tel voyageur se trouve quand même à bord, les hôtes de l'air le retireront du vol.

lundi 7 décembre 2009